Translations:Checklist voor het klaren van rechten/47/fr: verschil tussen versies
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Si vous souhaitez (ré)utiliser ou mettre à la disposition du public des documents ou des images provenant de vos archives, vous devez d'abord vérifier s'ils sont soumis à des droits d'auteur.<br> | Si vous souhaitez (ré)utiliser ou mettre à la disposition du public des documents ou des images provenant de vos archives, vous devez d'abord vérifier s'ils sont soumis à des droits d'auteur.<br> | ||
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* Quelles étapes suivre pour clarifier les droits | * Quelles étapes suivre pour clarifier les droits ? | ||
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Huidige versie van 4 aug 2024 om 11:26
Si vous souhaitez (ré)utiliser ou mettre à la disposition du public des documents ou des images provenant de vos archives, vous devez d'abord vérifier s'ils sont soumis à des droits d'auteur.
Grâce à cet outil, vous apprendrez :
- Pourquoi clarifier les droits ?
- Quelles étapes suivre pour clarifier les droits ?