Categorie:7. Rechten/fr: verschil tussen versies

Des droits peuvent être attachés aux documents d'archives, tels que les droits d'auteur, les droits sur les portraits et le GDPR. Quels sont les types de droits existants ? Et que devez-vous prendre en compte ?

Il est important de connaître les droits sur (des parties de) vos archives ou collections si vous souhaitez les reproduire, les (ré)utiliser ou les rendre accessibles. En tant que (co-)auteur ou créateur d'un document ou d'un objet, vous en détenez également les droits d'auteur. Si vous souhaitez divulguer ou réutiliser le travail de quelqu'un d'autre, vous devez respecter ces droits d'auteur. En outre, il est important de conclure des accords clairs avec des tiers lors de la création de nouvelles œuvres. Si, avant le processus de création, vous notez soigneusement qui sont les détenteurs des droits d'auteur et quels droits sont dévolus aux éléments de vos archives et collections, cela facilitera la réutilisation ultérieure.

Dans cette section, vous découvrirez quels sont les droits qui peuvent être concernés. Vous apprendrez également comment les supprimer si vous souhaitez réutiliser du matériel dont vous n'êtes pas le (seul) détenteur des droits. Vous découvrirez également les possibilités offertes par les licences Creative Commons et l'impact de la législation sur la protection de la vie privée (GDPR) sur votre travail d'archivage et de collecte.

À l'automne 2020, les partenaires de TRACKS ont organisé un webinaire et des questions-réponses sur les droits d'auteur. Vous pouvez revoir le webinaire (sous-titré en néerlandais et en anglais) ci-dessous. Il répond à des questions telles que :

• Quels sont les types de droits existants ? (04 min 20s - 18 min 21s )
• Qu'est-ce qui peut être fait avec le matériel d'archives en vertu de la loi sur les droits d'auteur (18 min 22s - 22 min 13s ) ?
• Quels accords concluez-vous en matière de droits au moment de la création d'une nouvelle œuvre (22 min 30 s - 26 min 14 s) ?
• Que faut-il documenter lors de l'établissement des droits ? (26 min 15 s - 30 min 02 s)

Op 24 januari 2023 organiseerde Cultuurloket het webinar: bescherming van je werk. Het volledige webinar kan je hieronder herbekijken. Het beantwoordt vragen als:

• Auteursrechten & naburige rechten: the basics (3 min 10 s - 24 min 45 s)
• Wanneer kan ik andermans werk gebruiken? (24 min 45 s - 46 min 41 s)
• Hoe draag je je rechten correct over? (46 min 41 s - 1 u 12 min)
• Hoe kan je verdienen aan je auteursrechten? (1 u 12 min - 1 u 36 min)
• Auteursrechten & de online omgeving (1 u 36 min - 1 u 48 min)