Translations:Modelovereenkomsten auteursrechten/3/fr: verschil tussen versies
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Les six scénarios élaborés offrent un menu d'options entre les deux situations les plus courantes à ce jour | Les six scénarios élaborés offrent un menu d'options entre les deux situations les plus courantes à ce jour, à savoir un transfert maximal des droits au client ou une absence totale de transfert de droits ou de licences d'utilisation : | ||
Versie van 5 aug 2024 08:37
Les six scénarios élaborés offrent un menu d'options entre les deux situations les plus courantes à ce jour, à savoir un transfert maximal des droits au client ou une absence totale de transfert de droits ou de licences d'utilisation :