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Des droits peuvent être attachés aux documents d'archives, tels que les droits d'auteur, les droits sur les portraits et le RGPD. Quels sont les types de droits existants ? Et que devez-vous prendre en compte ?
Des droits peuvent être attachés aux documents d'archives, tels que les droits d'auteur, les droits sur les portraits et le RGPD. Quels sont les types de droits existants ? Et que devez-vous prendre en compte ?