Translations:Modelovereenkomsten auteursrechten/4/fr

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  1. Accord avec le photographe externe (CC)) (disponible en néerlandais)
  2. Accord avec le photographe externe (CC + aliénation) (disponible en néerlandais)
  3. Accord avec un photographe externe (CC + pas de transfert) (disponible en néerlandais)
  4. Accord avec le photographe externe (aliénation) (scénario 4) (disponible en néerlandais)
  5. Accord avec le photographe externe (licence limitée) (disponible en néerlandais)
  6. Accord avec un photographe externe (pas de transfert) (scénario 6) (disponible en néerlandais)
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